Arrêtés municipaux – Ville de Richelieu

Arrêté 2025-001 Arrêté municipal permanent portant règlementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération

Arrêté 2025-012 Arrêté municipal permanent portant règlementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération

Arrêté 2025-011 Arrêté portant règlementation provisoire de la circulation pour élagage sur la commune de Richelieu

Arrêté 2025-006 Arrêté temporaire portant interdiction d’utilisation du Stade Municipal

Arrêté 2025-010 Arrêté portant règlementation provisoire de la circulation pour des travaux de voirie

Arrêté 2025-009 Arrêté portant règlementation provisoire de la circulation pour aspiration de feuilles

Arrêté 2025-008 Arrêté portant règlementation provisoire de la circulation pour désherbage à la vapeur d’eau

Arrêté 2025-007 Arrêté portant règlementation provisoire de la circulation pour décoration de fin d’année

Arrêté 2025-003 Arrêté portant permis de stationnement Place des Religieuses

Arrêté 2025-002 Arrêté municipal permanent portant règlementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération

Arrêté 2024-182 Arrêté municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2024-177 Arrêté municipal de dépigeonnage

Arrêté 2024-176 Arrêté municipal interdisant le stationnement

Arrêté 2024-172 ,Arrêté règlementant le stationnement et la circulation pour le marché de Noël 2024

Arrêté 2024-173 Arrêté temporaire de stationnement pour le feu d’artifice du 8 décembre 2024

Arrêté 2024-175 Arrêté portant permis de stationnement à l’occasion du marché de Noël le 7 et 8 décembre 2024

Arrêté 2024-174 Arrêté portant règlementation du stationnement Place du Marché à l’occasion du marché de Noël 2024

Arrêté 2024-170 Arrêté municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2024-164 Arrêté municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2024-134 Arrêté modifiant la circulation pour la cérémonie de l’Armistice du 11 novembre 1918

Arrêté 2024-137 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2024-135 Arrêté portant permission de voirie

Arrêté 2024-134 Arrêté portant permission de voirie

Arrêté 2024-126 Arrêté municipal modifiant la circulation pour le forum des associations

Arrêté 2024-125 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2024-123 Arrêté municipal modifiant le stationnement et la circulation à l’occasion de la Fête de la Céramique de Richelieu

Arrêté 2024-124 Arrêté portant permis de stationnement pour échafaudage

Arrêté 2024-114 Arrêté d’occupation du domaine public pour le Festival de Cape et Épée

Arrêté 2024-113 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2024-111 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2024-112 Arrêté d’occupation du domaine public pour la brocante de l’Assomption le 15 Août 2024

Arrêté 2024-103 Prolongation de l’arrêté temporaire portant interdiction de stationnement

Arrêté 2024-102 Arrêté municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2024-101 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2024-99 Arrêté municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2024-96 Arrêté portant autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un ERP pour le Dôme du Parc de Richelieu, 18ème Festival de Musique

Arrêté 2024-92 Arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2024-91 Arrêté portant permission de voirie

Arrêté 2024-87 Arrêté municipal d’interdiction de circulation, sauf riverains (travaux)

Arrêté 2024-86 Arrêté portant permission de voirie

Arrêté 2024-85 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2024-84 Arrêté municipal d’interdiction de circulation, sauf riverains

Arrêté 2024-81 Arrêté portant permission de voirie

Arrêté 2024-77 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2024-74 Arrêté portant permission de voirie

Arrêté 2024-79 Arrêté municipal d’interdiction de circulation, sauf riverains

Arrêté 2024-78 Arrêté portant permission de voirie

Arrêté 2024-76 Arrêté portant permission de voirie

Arrêté 2024-75 Arrêté municipal portant à titre temporaire déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2024-73 Arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2024-72 Arrêté portant permission de voirie

Arrêté 2024-71 Arrêté d’occupation du domaine public pour la brocante du 14 juillet 2024

Arrêté 2024-69 Arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2024-68 Arrêté de règlementation de la circulation pour la kermesse et fête de la musique de l’APEL

Arrêté 2024-67 Arrêté municipal portant à titre temporaire déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2024-66 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2024-64 Arrêté d’occupation du domaine public pour la vit’visit de Richelieu

Arrêté 2024-62 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2024-61 Arrêté portant permis de stationnement Place du Cardinal

Arrêté 2024-60 Arrêté d’occupation du domaine public par le Rallye des Princesses

Arrêté 2024-59 Arrêté modifiant la circulation lors du concert du RIMA

Arrêté 2024-57 Arrêté modifiant la circulation pour un défilé militaire

Arrêté 2024-56 Arrêté de règlementation de la vente du Muguet Sauvage le 01 mai sur la voie publique

Arrêté 2024-55 Arrêté municipal portant à titre temporaire déviation de la circulation

Arrêté 2024-53 Arrêté municipal d’interdiction de circulation pour installation de forains

Arrêté 2024-45 Arrêté règlementant le plan d’eau municipal

Arrêté 2024-50 Arrêté municipal d’interdiction de circulation pour travaux

Arrêté 2024-48 Arrêté d’occupation du domaine public pour brocante du 09 mai 2024

Arrêté 2024-47 Arrêté d’occupation du domaine public pour commémoration du 08 mai 1945

Arrêté 2024-46 Arrêté portant permis de stationnement pour travaux

Arrêté 2024-44 Arrêté portant permis de stationnement pour les forains du 22 avril 2024 au 07 mai 2024

Arrêté 2024-42 Prolongation de l’arrêté temporaire portant interdiction de stationnement rue de la Maréchaussée

Arrêté 2024-41 Arrêté municipal modifiant la circulation pour la journée Rebontissimôme

Arrêté 2024-40 Arrêté municipal portant , à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2024-39 Arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2024-38 Arrêté modifiant les horaires d’éclairage public

Arrêté 2024-37 Arrêté municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2024-35 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2024-34 Arrêté municipal modifiant la circulation pour la Galopade et le Vide Grenier du 05 mai 2024

Arrêté 2024-32 Arrêté d’occupation du domaine public pour brocante.

Arrêté 2024-30 Arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2024-31 Arrêté municipal portant circulation alternée pour élagage

Arrêté 2024-28 Arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2024-26Bis Occupation du Dôme du Parc de Richelieu

Arrêté 2024-26 Arrêté portant permis de stationnement pour déménagement

Arrêté 2024-25 Arrêté temporaire portant interdiction d’utilisation du Stade Municipal

Arrêté 2024-24 Arrêté municipal temporaire portant interdiction de circulation

Arrêté 2024-23 Arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2024-22 Arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2024-21 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2024-20 Arrêté portant permission de voirie

Arrêté 2024-19 Arrêté temporaire portant interdiction de stationnement Place Louis XIII

Arrêté 2024-17 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2024-16 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2024-15 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2024-14 Arrêté portant permis de stationnement pour déménagement

Arrêté 2024-13 Prolongation de l’arrêté temporaire portant interdiction de stationnement

Arrêté 2024-12 Arrêté temporaire portant interdiction de stationnement

Arrêté 2024-11 Arrêté portant permission de voirie

Arrêté 2024-10 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2024-09 Arrêté temporaire portant interdiction de stationnement rue des Gauthiers

Arrêté 2024-08 Arrêté temporaire portant interdiction de stationnement

Arrêté 2024-06 Arrêté municipal permanent pour règlementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération

Arrêté 2024-07 Arrêté municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2024-05 Arrêté municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2024-04 Arrêté municipal d’interdiction de circulations, sauf riverains

Arrêté 2024-03 Arrêté municipal d’interdiction de circulation, sauf riverains

Arrêté 2023-140 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2023-139 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2023-137 Arrêté municipal d’interdiction de circulation pour travaux

Arrêté 2023-136 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2023-135 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2023-134 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2023-133 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2023-132 Arrêté municipal portant interdiction de circulation lors d’une représentation

Arrêté 2023-131 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2023-130 Arrêté portant circulation alternée

Arrêté 2023-129 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2023-124 Arrêté portant règlementation du stationnement Place du Marché à l’occasion du marché de Noël

Arrêté 2023-123 Arrêté règlementant le stationnement et la circulation pour le marché de Noël

Arrêté 2023-125 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2023-122 Arrêté temporaire de stationnement pour le feu d’artifice du 03 décembre 2023

Arrêté 2023-121 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2023-120 Arrêté portant permission de voirie

Arrêté 2023-117 Arrêté municipal d’interdiction de circulation, sauf riverains (travaux)

Arrêté 2023-114 Arrêté portant permis de stationnement pour une nacelle

Arrêté 2023-113 Arrêté municipal portant à titre temporaire déviation de la circulation

Arrêté 2023-112 Arrêté interdisant la circulation pour travaux, rue du Bois de l’Ajonc et rue de la Lisière

Arrêté 2023-111 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2023-109 Arrêté modifiant la circulation pour la cérémonie de l’Armistice du 11 Novembre 1918

Arrêté 2023-110 Arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2023-108 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2023-107 Arrêté municipal d’interdiction de circulation, sauf riverains pour travaux

Arrêté 2023-104 Arrêté municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2023-103 Arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2023-102 Arrêté portant permis de stationnement pour échafaudage

Arrêté 2023-101 Occupation du domaine public pour la brocante du 01 novembre 2023

Arrêté 2023-100 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2023-99 Arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2023-98 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2023-97 Prolongation de l’arrêté municipal portant à titre temporaire déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2023-94 Arrêté modifiant la circulation lors du concert de Trompes de Chasse

Arrêté de circulation temporaire portant interdiction de la circulation et du stationnement route de Chinon du 11 au 15 septembre 2023

Arrêté 2023-92 Arrêté municipal modifiant la circulation pour le forum des associations

Arrêté 2023-91 Arrêté municipal portant circulation alternée pour travaux

Arrêté 2023-90 Arrêté municipal modifiant le stationnement et la circulation à l’occasion de la Fête de la Céramique de Richelieu

Arrêté 2023-89 Arrêté portant autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un ERP pour le Dôme du parc le 25 août 2023

Arrêté 2023-88 Arrêté portant permis de stationnement pour échafaudage

Arrêté 2023-87 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2023-86 Arrêté municipal portant circulation alternée pour travaux

Arrêté 2023-81 Arrêté portant autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un ERP pour le Dôme du parc de Richelieu

Arrêté de circulation temporaire portant règlementation de la circulation par alternat

Arrêté 2023-80 Occupation du domaine public pour la brocante de l’Assomption le 15 août 2023

Arrêté 2023-79 Arrêté de circulation pour empiètement sur chaussée

Arrêté 2023-77 Arrêté municipal portant circulation alternée pour travaux

Arrêté 2023-74 Arrêté portant autorisation d’ouverture exceptionnelle d’un ERP pour le Dôme du Parc de Richelieu

Arrêté 2023-72 Arrêté pour occupation du domaine public pour brocante et marché du 14 juillet 2023

Arrêté 2023-71 Arrêté du maire règlementant la circulation pour la fête des voisins

Arrêté 2023-67 Arrêté modifiant la circulation lors du concert d’Olivier Laurent

Arrêté 2023-66 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2023-65 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2023-64 Arrêté municipal portant circulation alternée

Arrêté 2023-63 Arrêté d’occupation du domaine public pour la Vit’visite de Richelieu

Arrêté 2023-62 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2023-61 Prolongation de l’arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2023-60 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2023-59 Arrêté portant permis de stationnement pour emménagement

Arrêté 2023-58 Arrêté de circulation pour empiètement sur chaussée

Arrêté 2023-57 Arrêté portant permis de stationnement pour déménagement

Arrêté 2023-56 Arrêté municipal d’interdiction de circulation pour travaux

Arrêté 2023-55 Arrêté de circulation pour empiètement sur chaussée

Arrêté 2023-54 Arrêté portant permis de stationnement pour déménagement

Arrêté 2023-53 Arrêté portant permis de stationnement pour déménagement

Arrêté 2023-52 Arrêté portant permis de stationnement pour travaux avec échafaudage

Arrêté 2023-51 Arrêté portant permis de stationnement pour travaux

Arrêté 2023-50 Arrêté portant permis de stationnement pour échafaudage

Arrêté 2023-49 Arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2023-48 Occupation du domaine public pour commémoration du 08 mai 45

Arrêté 2023-47 Prolongation arrêté portant permis de stationnement pour travaux avec échafaudage

Arrêté 2023-45 Arrêté portant permis de stationnement pour travaux

Arrêté 2023-44 Arrêté portant permis de stationnement pour échafaudage

Arrêté 2023-43 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2023-42 Arrêté municipal modifiant la circulation pour travaux

Arrêté 2023-46 Arrêté règlementant de la vente du Muguet Sauvage le 01 mai 2023 sur la voie Public

Arrêté 2023-41 Arrêté portant permis de stationnement pour déménagement et emménagement

Arrêté 2023-40 Arrêté de règlementation du Plan d’eau Municipal

Arrêté 2023-38 Arrêté portant permis de stationnement pour forains du 24.04.23 au 09.05.23

Arrêté 2023-37 Arrêté pour occupation du domaine public pour la brocante du 18 mai 2023

Arrêté 2023-39 Arrêté portant permis de stationnement pour échafaudage

Arrêté 2023-35 Arrêté de stationnement pour célébrations de Pâques

Arrêté 2023-34 Arrêté municipal modifiant la circulation pour Galopade et Vide Grenier du 07 mai 2023

Arrêté 2023-33 Arrêté municipal modifiant la circulation pour travaux

Arrêté 2023-32 Arrêté municipal portant circulation alternée pour travaux

Arrêté 2023-31 Prolongation arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2023-30 Arrêté municipal portant à titre temporaire déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2023-29 Prolongation arrêté portant permis de stationnement pour travaux avec échafaudage

Arrêté 2023-28 Arrêté portant permis de stationnement pour travaux avec échafaudage

Arrêté 2023-26 Arrêté portant permis de stationnement pour travaux

Arrêté 2023-20 Arrêté municipal portant des mesures temporaires de circulation et de stationnement par le tournage d’une émission de télévision « Laissez-vous guider »

Arrêté 2023-27 Arrêté pour occupation du domaine public pour la brocante du 10 avril 2023

Arrêté 2023-23 Arrêté municipal d’interdiction de circulation pour travaux sauf Urbaser

Arrêté 2023-21 Arrêté portant permis de stationnement pour travaux avec échafaudage

Arrêté 2023-19 Arrêté portant permis de stationnement pour travaux avec échafaudage

Arrêté 2023-18 Arrêté portant permis de stationnement pour travaux

Arrêté 2023-17 Arrêté municipal de dépigeonnage

Arrêté 2023-16 Arrêté municipal portant à titre temporaire déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2023-15 Prolongation arrêté portant permis de stationnement pour échafaudage

Arrêté 2023-14 Arrêté portant règlementation des horaires d’éclairage public sur le territoire de la commune

Arrêté 2023-12 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2023-11 Arrêté portant permis de stationnement pour déménagement

Arrêté 2023-10 Arrêté de circulation pour empiètement sur la chaussée

Arrêté 2023-09 Arrêté portant règlementation permanente du stationnement alternée rue de la Galère

Arrêté 2023-08 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2023-07 Arrêté portant permis de stationnement Place des Religieuses

Arrêté 2023-05 Arrêté municipal interdisant le stationnement lors d’une cérémonie militaire

Arrêté 2023-04 Arrêté portant permis de stationnement pour déménagement

Arrêté 2023-06 Arrêté temporaire portant interdiction d’utilisation du stade municipal

Arrêté 2023-03 Arrêté de police de circulation avec alternance pour travaux

Arrêté 2023-02 Arrêté municipal portant règlementation sur les voies communales en et hors agglomération

Arrêté 2022-128 Arrêté portant permis de stationnement pour échafaudage

Arrêté 2022-125 Arrêté portant permis de stationnement pour déménagement

Arrêté 2022-124 Arrêté règlementant le stationnement et la circulation pour le marché de noël 2022

Arrêté 2022-123 Arrêté temporaire de stationnement pour le feux d’artifice du 04 décembre 2022

Arrêté 2022-122 Prolongation arrêté portant permis de stationnement pour travaux

Arrêté 2022-121 Arrêté de mise en sécurité sur la Voie Publique

Arrêté 2022-118 Arrêté Municipal interdisant le stationnement lors d’une cérémonie

Arrêté 2022-117 Arrêté modifiant la circulation rue Henri Proust-rue Traversière à l’occasion de la commémoration du 11 novembre 2022

Arrêté 2022-116 Arrêté portant permis de stationnement pour déménagement

Arrêté 2022-115 Arrêté modifiant la circulation pour la commémoration du 104ème anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 1918

Arrêté 2022-114 Arrêté portant permis de stationnement pour déménagement

Arrêté 2022-113 Arrêté Municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux

Arrêté 2022-112 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2022-111 Occupation du Domaine Public pour brocante du 01 novembre 2022

Arrêté 2022-109 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2022-108 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2022-107 Prolongation arrêté portant permis de stationnement pour travaux

Arrêté 2022-106 Arrêté portant permis de stationnement pour travaux

Arrêté 2022-105 Arrêté portant permis de stationnement

Arrêté 2022-104 Arrêté portant permis de stationnement pour déménagement

Arrêté 2022-103 Arrêté municipal modifiant la circulation

Arrêté 2022-102 Arrêté portant permis de stationnement pour travaux

Arrêté 2022-101 Arrêté portant permis de stationnement pour travaux

Arrêté 2022-100 Arrêté portant permis de stationnement pour travaux

Arrêté 2022-95 – Comice-Agricole- Arrêté Municipal modifiant la circulation

Arrêté 2022- 97 – Arrêté Municipal modifiant la circulation pour le forum des associations

Arrêté 2022-98 – Arrêté portant permis de stationnement pour échafaudage

Arrêté 2022-99 – Arrêté portant permis de stationnement Place des Religieuses

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